Equipement pour les navires de plaisance
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La navigation de plaisance doit évidemment se faire dans des conditions de sécurité. C’est pourquoi vous devez prévoir un équipement spécifique à bord. Certains équipements sont obligatoires, d’autres sont recommandés. Tous les équipements doivent être en bon état et prêt à l’utilisation.
Les exigences d’équipement dépendent :
- de l’utilisation de votre navire (privée et professionnelle) ;
- du type de navire ;
- de l’enregistrement de votre navire ;
- de la zone où vous voulez naviguer.
1. Utilisation
Les navires de plaisance utilisés à des fins professionnelles sont soumis à plus d’obligations pour l’équipement que ceux à usage privé.
Usage privé
Un navire de plaisance à usage privé est un navire (de 2,5 à 24 m inclus) avec lequel vous naviguez :
- en présence de maximum 12 passagers à bord ;
- sans l’utiliser à des fins professionnelles.
Pensez, par exemple, à un voyage en bateau avec votre propre famille ou vos amis.
Usage professionnel
Un navire de plaisance à usage professionnel est un navire de plaisance (de 2,5 à 24 m inclus) que vous utilisez pour l’exercice d’une activité économique :
- avec ou sans but lucratif ;
- par une entreprise ou une personne physique.
Voici des exemples d’usage professionnel :
- la location ;
- le transport de maximum 12 passagers payants ;
- les cours de navigation dans le cadre de la navigation de plaisance ;
- l’utilisation de navires de plaisance enregistrés par une entreprise de location ;
- l’utilisation pour des opérations de sauvetage.
2. Type de navire de plaisance
Des exigences d’équipement communes s’appliquent aux bateaux à moteur et aux voiliers. Les équipements valent pour les navires de plaisance dont la coque mesure jusqu’à 24 m inclus. Il y a un règlement spécial pour les navires de plaisance de plus de 24 m.
Pour certains types de navires de plaisance, l’obligation d’équipement est moindre ou vous pouvez prévoir un équipement de substitution :
- les véhicules nautique à moteur (scooters de mer, jet-ski, …) ;
- les navires de plaisance pour la pratique de la petite voile ;
- les quillards de sport ;
- les petits navires de sauvetage.
3. Enregistrement
L’équipement dépend également de l’enregistrement de votre navire de plaisance. Il existe deux types d’enregistrement possibles :
- les eaux intérieures ;
- les eaux maritimes et intérieures.
Eaux intérieures
Si votre bateau est enregistré pour les eaux intérieures, vous devez au moins prévoir l’équipement pour la zone 1.
Eaux maritimes et intérieures
Si votre bateau est enregistré pour les eaux maritimes et intérieures, vous devez au moins disposer à bord de l’équipement de base pour la mer (zone 4), également lorsque vous vous trouvez dans les eaux intérieures.
Exemple
Votre navire est enregistré pour les eaux maritimes et intérieures. Pendant le week-end, vous faites une excursion en bateau sur la Lys. Même si vous restez tout le temps dans les eaux intérieures (c’est-à-dire la Lys), vous devez normalement disposer à bord de l’équipement pour la zone 4 (mer).
4. Zones
En plus de l’équipement suivant l’enregistrement, vous devez également être équipé en fonction de la zone où vous voulez naviguer. Vous devez disposer à bord des équipements pour toutes les zones que vous parcourez pendant votre voyage.
- Zone 0 : les lacs et les étangs (pas encore applicable)
- Zone 1 : toutes les eaux intérieures reliées à la mer sauf l’Escaut maritime inférieur
- Zone 2 : l’Escaut maritime inférieur
- Zone 3 : les ports de la côte
- Zone 4 : la zone à partir du littoral jusque 6 milles nautiques
- Zone 5 : la zone à partir de 6 milles nautiques jusque 60 milles nautiques
- Zone 6 : la zone depuis 60 milles nautiques jusque 200 milles nautiques
- Zone 7 : la zone au-delà de 200 milles nautiques
Exemple
Vous faites un voyage en bateau de Nieuport à Londres. Pendant ce voyage, à un certain moment, vous vous trouvez au-delà de 6 milles nautiques d’une côte (zone 5). Par conséquent, pour ce voyage, vous devez disposer à bord de l’équipement pour la zone 5
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